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Ordre du jour

Article mis en ligne le 12 novembre 2012, par cdtx

N° D’ORDRE POINTS DE L’ORDRE DU JOUR

Projet de 1 Installation du nouveau conseil d’administration

2 Lecture et approbation du dernier procès-verbal (séance du 29/05/2012)

3 Mise en place de 8 Commissions et Conseils :

a) de la Commission permanente,

b) du Conseil de discipline,

c) du Conseil des délégués pour la Vie Lycéenne (C.V.L),

d) de la Commission d’appel d’offres,

e) de la Commission d’attribution des fonds sociaux

f) de la Commission d’éducation à la santé et à la citoyenneté,

g) de la Commission d’hygiène et de sécurité,

h) et de la Commission éducative.

4 Vote des différents Règlements Intérieurs (RI)

a) RI du Conseil d’Administration,

b) RI de la demi-pension,

c) RI de l’internat,

d) RI de l’établissement

e) RI du CDI.

5 Rapport de rentrée du Chef d’établissement

6 A - Vote des conventions, contrats et tarifs

a) Vote des conventions

b) Vote des contrats

c) Vote des tarifs

B - Examen et vote des projets pédagogiques

7 Situation financière – DBM a) Modification de l’état prévisionnel de la commande publique (EPCP),

b) Budgets des voyages,

c) Dé-spécialisation d’une dette, Affectation d’un don et Prélèvement sur fonds de réserves

d) Désaffectation de biens.

8 Questions diverses